Communauté de communes coteaux du val d’arros 00 00 00 00 00

Garderies

1 – Horaires :

La garderie est facturée à partir du moment où l’enfant y est inscrit et est présent. Si un enfant n’est pas récupéré au départ du bus, il sera pris en charge, conduit à la garderie et celle-ci sera facturée.

Cependant, pour les cas où il y a deux enfants dans deux écoles différentes, les 10 premières minutes seront gratuites. La garderie ne sera donc pas facturée. Pour cela, il faut compléter l’annexe 1 et la rendre dès la rentrée aux agents des écoles.

La garderie se déroule, suivant les horaires d’ouvertures dans les locaux des écoles (Voir page RPI et Groupes Scolaires pour connaître les lieux et horaires des garderies)

Le service fonctionne durant les jours de classe : lundi, mardi, jeudi et vendredi.

Le matin, les enfants sont accueillis à partir de 7h30 (sauf Aubarède ouverture à 7h00)

Le soir, les garderies sont ouvertes jusqu’à 18h30.

Les familles s’engagent à respecter les horaires d’ouverture et de fermeture de la garderie.Le non-respect de ces horaires entraîne l’exclusion de l’enfant concerné de la garderie.Les horaires mentionnés ne sont pas indicatifs : ils doivent être strictement respectés.

L’accueil d’un enfant est soumis à une inscription préalable obligatoire, même si sa présence s’avère être occasionnelle.

Dès son arrivée, l’enfant doit être conduit à l’intérieur des locaux et la personne accompagnatrice doit s’assurer de sa prise en charge par le personnel.

Les familles sont invitées à reprendre leurs enfants à l’intérieur de l’établissement, à moins que l’élève ne soit autorisé à partir seul (avec autorisation écrite dès l’âge de 7 ans).

Tout enfant laissé sous la surveillance d’un agent communautaire dans l’enceinte scolaire avant de prendre le bus ou 10 minutes avant le service de l’enseignant(e), sera facturé en garderie journalière.

2 – Inscription :

Les inscriptions à la garderie se font par l’intermédiaire d’une fiche d’inscription hebdomadaire ou trimestrielle.Vous pouvez, si vous le souhaitez, la demander auprès du secrétariat de la Communauté de Communes  par mail à enfance.jeunesse@coteaux-val-arros.fr ou la télécharger sur la page des RPI et Groupes scolaire.

Deux types d’inscriptions sont donc possibles (annexe 1) :

Inscription journalière :

Les parents devront remettre tous les lundis, au responsable de la garderie, la fiche de présence à la garderie pour la semaine,


Inscription trimestrielle :

– 1er Trimestre : septembre à décembre
– 2ème Trimestre : janvier à mars
– 3ème Trimestre : avril à juillet

Les parents ont la possibilité de compléter le coupon au cours d’un trimestre. Mais ils doivent le rendre obligatoirement avant la facturation du prochain trimestre qui est à paiement échoir.

 

3- Tarifs :

Les tarifs de la garderie sont fixés annuellement par délibération du conseil communautaire. Le paiement des sommes dues au titre de la garderie s’effectue auprès de : TRESORERIE de TOURNAY – 7, RUE CAPBERN – 65190 TOURNAY

Toute facture mensuelle inférieure à 15,00 € sera reportée sur la facture du ou des mois suivants afin d’atteindre le montant minimal de facturation de 15,00 €. Les sommes dues seront facturées aux familles à terme échu. Leur non- versement peut entraîner l’exclusion de l’enfant.

Le tarif est de 1,50 € par jour, il est de 2,40 € par jour pour deux enfants. La gratuité est appliquée au troisième enfant et aux suivants. Il sera appliqué dès le moment où l’enfant est accueilli à la garderie et n’est pas dégressif.

Le forfait trimestriel est proposé au tarif de 60,00 € par enfant, 80,00 € pour deux enfants et gratuit pour le troisième.